Nous vous prions de nous excuser, cette partie est obligatoire...
La synchronisation, la copie, la vente, la location, le prêt, la diffusion et l’exécution publique non autorisés de notre musique et de nos bruitages sont strictement interdits.
Les droits de synchronisation et les droits phonographiques applicables à la musique contenue dans le présent site Internet sont détenus par Audio Network Plc. En cas de manquement de votre part à l’une de nos conditions générales, nous nous réservons le droit de saisir la justice.
Nous veillons à ce que nos licences soient simples et concises. Les conditions générales suivantes ont pour objectif de vous expliquer ce que vous pouvez et ce que vous ne pouvez pas faire avec notre musique. Si vous avez des doutes concernant un quelconque aspect de l’utilisation de notre musique, veuillez nous appeler au +33-(0)323530540 ou nous écrire à l’adresse contact@a-music.fr
Téléchargement de votre musique
Si vous souhaitez télécharger de la musique, vous devez sélectionner un type d'utilisateur parmi les options proposées. Après avoir acheté vos musiques, un e-mail contenant votre licence vous sera automatiquement envoyé.
Déclarations musicales
Comme pour toute musique utilisée dans des productions audiovisuelles ou cinématographiques, vous devrez remplir un cue sheet. Veuillez envoyer une copie du cue sheet à A-Music. Vous pouvez soit nous envoyer la copie du formulaire dûment complété à l’adresse :
A-Music
Les Ambassadeurs
Parc Gouraud
2 allée de l’Innovation
02200 Soissons
France
soit nous envoyer ces renseignements à l’adresse contact@a-music.fr
Modifications de votre production
Le tarif de téléchargement couvre l’utilisation du titre pour une seule production. Si vous souhaitez utiliser un même titre dans deux productions différentes, vous devrez télécharger cette oeuvre deux fois. Tout changement apporté à votre production originale, toute bande annonce etc. sera considéré comme une « nouvelle » production.
Si vous avez besoin d’utiliser plusieurs musiques dans votre (vos) production(s), ou si vous avez besoin de nombreuses versions d’un morceau, il sera plus avantageux d'opter pour une licence A-Music. Nos tarifs contiennent toutes les options de licences A-Music disponibles. Le cas échéant, appelez notre équipe de vente au +33-(0)323530540 pour plus de détails.
Autres utilisations de notre musique
Nos licences standard permettent la synchronisation de notre musique avec vos images (utilisation audiovisuelle). Les productions uniquement musicales (telles que les CDs uniquement audio) requièrent un contrat de licence particulier. En son absence, il se peut que la musique ne puisse être réenregistrée, copiée ou revendue. Pour plus de détails, veuillez nous contacter.
Exécution publique de votre production
A-Music est membre de la SACEM. Pour cette raison, toute exécution publique (audiovisuelle, utilisation sur un site Internet, pour des salons, congrès et spectacles, etc.) de votre production doit être couverte par une licence d’exécution publique. Il incombe au diffuseur, à la salle de concert ou au propriétaire du site Internet (et non à la société de production) de payer les droits d’éxécution publique en passant par la société locale qui en fait la gestion.
La SACEM répartit ensuite ces revenus issus entre les différents compositeurs et éditeurs dont on a utilisé la musique. Pour cette raison, il est important pour les sociétés de production de remplir les cue sheets, afin que le diffuseur puisse fournir à la SACEM les informations relatives à la musique qu’il a utilisée.
Si vous souhaitez obtenir des droits cinématiques américains ou d’autres droits d’exécution publique américains directement par l’intermédiaire d’Audio Network, veuillez nous appeler pour plus d’informations.
Audio Network est propriétaire de l’ensemble des droits de synchronisation et des droits phonographiques de ses enregistrements. L’utilisation de sa musique ne nécessite donc pas l’acquisition d’autres licences SCPP (la Societé Civile des Producteurs Phonographiques) pour l’exécution publique de ses enregistrements sonores.