Q.
Que couvre ma licence ?
Other Questions in Comment fonctionne la licence d'Audio Network ?
Pour obtenir des informations générales sur les licences, voir Licence A-Music.
Votre licence de production couvre tous les frais habituellement réglés par la société de production, dont tous les droits de reproduction mécanique, mais ne couvre pas les droits suivants habituellement réglés par le diffuseur, le distributeur ou le fabricant :
En général, les Droits d’exécution publique sont acquittés par le diffuseur ou le détenteur du site Internet. (Les droits d’exécution publique ne sont pas à régler pour la musique contenue dans la Collection Borradaile Classical ou pour les bruitages.)
En général, les droits de reproduction mécanique sont acquittés par le distributeur ou le fabricant et portent sur la vente de CDs ou d’autres produits physiques. Ils s’appliquent généralement aux sociétés d’édition de CDs musicaux. Si la musique n’est qu’un élément secondaire de votre production (comme par exemple pour des livres parlants, etc.), vous êtes couvert au titre de notre licence de vente au public.
La musique Audio Network ne peut être cédée ou vendue à des tiers sous aucune forme sans l’accord préalable d’A-Music. Naturellement, si la musique fait partie d'une production, vous êtes couvert au titre de votre contrat.
Le cas échéant, vous pourrez obtenir une licence d’exécution cinématographique pour toutes les salles de cinéma américaines, couvrant l’exécution publique de tout film contenant de la musique de notre catalogue, directement auprès d’A-Music.
Découvrez un exemple de contrat de licence d’A-Music :
Contrat de licence pour une seule production